Plus de justice sociale avec la réforme des tarifs de la restauration scolaire

Comme je l’ai évoqué à plusieurs reprises sur ce blog, le conseil de Paris a voté les 10 et 11 mai 2010 la réforme des tarifs de la restauration scolaire.

Engagement pris devant les Parisiens en mars 2008, l’adoption d’une grille tarifaire unique pour la restauration scolaire est une mesure de justice sociale fondée sur le constat d’une forte disparité des tarifs entre arrondissements ; disparité contraire à l’égalité de traitement que sont en droit d’attendre les familles parisiennes sur l’ensemble du territoire communal.

Jusqu’ici, le tarif appliqué à chaque élève déjeunant à la cantine était calculé et facturé par la caisse des écoles de son arrondissement selon un quotient familial et une grille de tarifs propres, car la Ville de Paris avait délégué cette compétence aux caisses des écoles en 1961. Les tarifs variaient donc selon les arrondissements. Ainsi actuellement par exemple, pour un foyer qui gagne moins de 700 euros par mois, le prix du repas varie de 1 à 10 selon les arrondissements. Une famille qui dispose de 660 euros de revenus mensuels paie ainsi 63 euros par an dans le 14e arrondissement et 105 euros dans le 17e.

Cette réforme a également pour objectif de rééquilibrer l’effort financier demandé aux familles, en prenant mieux en compte leur niveau de revenus. Elle va permettre non seulement de proposer les mêmes tarifs aux familles des 20 arrondissements de Paris en fonction d‘une grille identique de quotients familiaux, mais aussi de répartir de manière plus équilibrée l’effort financier demandé aux familles, notamment à celles aux plus faibles revenus et aux revenus moyens.

Elle entrera en vigueur à la rentrée scolaire 2010 et concerne toutes les écoles primaires, maternelles  et les collèges, à l’exception des collèges en cité scolaire dont la compétence relève de la Région Ile-de-France.

Ainsi, en cette période de crise économique et sociale durable, ce sont quelque 65% des familles parisiennes qui verront leur tarif de cantine baisser.

La grille tarifaire adoptée sera désormais composée de 8 tranches pour tous les arrondissements. Fondée sur le calcul du quotient familial de la CAF, elle permettra d’éviter que la part du budget consacrée à la cantine ne pèse trop lourd sur le budget global d’une famille. Suivant le revenu des familles, le repas des enfants sera ainsi compris entre 0,13 et 5 €.

Cette nouvelle grille a donc pour objectif de corriger les inégalités entre familles parisiennes en harmonisant les tarifs pratiqués par les caisses des écoles. Les déséquilibres qui existaient dans la répartition des familles parisiennes parmi les différents tarifs ont été rectifiés.

La nouvelle grille tarifaire entrera en vigueur dès septembre 2010.

Votre quotient familial	Votre tranche tarifaire	Prix d’un repas
Inférieur ou égal à 234 €	1	0,13 €
Inférieur ou égal à 384 €	2	0,84 €
Inférieur ou égal à 548 €	3	1,59 €
Inférieur ou égal à 959 €	4	2,24 €
Inférieur ou égal à 1370 €	5	3,55 €
Inférieur ou égal à 1900 €	6	4,52 €
Inférieur ou égal à 2500 €	7	4,80 €
Supérieur à 2500 €	8	5 €

Cette grille conduit à baisser les tarifs des 4 premières tranches dans la totalité des arrondissements, hormis le 14^e arrondissement où ils restent identiques.

Les familles qui se situent dans la tranche 5 verront quant à elles leur tarif baisser dans 7 arrondissements : les 4^e, 5^e, 6^e, 13^e, 16^e, 17^e et 19^e arrondissements.

La mise en œuvre de cette réforme pour les collèges aura pour effet, plus encore que pour les écoles maternelles et élémentaires, de diminuer la participation demandée aux familles  qui disposent de faibles revenus, ainsi que de celles qui disposent de revenus médians.

Ce nouveau système de tarification devrait permettre un retour à la restauration scolaire de demi-pensionnaires qui ne fréquentaient plus la cantine car son coût était trop élevé.

Mais dans le 17ème, la Maire de l’arrondissement s’oppose à ce nouveau tarif et s’est refusée à débattre de ce sujet essentiel en conseil d’arrondissement du 3 mai.
Certes, les débats ont été vifs entre la droite et la gauche en Conseil de Paris, mais dans le 17ème, la droite refuse tout débat, préférant mettre en oeuvre une politique d’obstruction de la nouvelle grille tarifaire. Nous venons d’apprendre que la Maire du 17e a écrit à tous les directeurs et directrices d’école pour leur demander de ne pas faire appliquer cette grille et de ne pas envoyer les parents d’élève à la caisse des écoles pour leur calcul de quotient familial. La caisse des écoles a reçu consignes de boycotter la mise en oeuvre de la réforme. Ces procédés sont scandaleux ! En effet, ce sont les familles qui seront pénalisées si elles ne peuvent faire calculer leur nouveau quotient familial puisqu’en l’absence de justificatif attestant le quotient familial, c’est le dernier tarif qui sera automatiquement  appliqué.  Heureusement, la Ville est en train de mettre en place un autre circuit pour que les familles ne soient pas pénalisées (voir plus bas)..

De plus sur le plan juridique, cette mesure décidée par le Conseil de Paris est exécutoire, et si la Maire de l’arrondissement a parfaitement le droit d’interroger le Préfet de Paris et de saisir le tribunal administratif sur la légalité de la délibération parisienne, en aucun cas, ces recours ne sont suspensifs et la délibération s’applique immédiatement. La caisse des écoles ne peut donc refuser d’appliquer cette délibération sauf à engager sa responsabilité devant les institutions administratives et financières…

Je te tiens à préciser ici que cette délibération a été adoptée en application de l’article R531-52 du code de l’éducation que voici :

Les tarifs de la restauration scolaire fournie aux élèves des écoles maternelles, des écoles élémentaires, des collèges et des lycées de l’enseignement public sont fixés par la collectivité territoriale qui en a la charge.

Ce qui n’est pas anormal, puisque ce sont les collectivités qui financent la restauration scolaire, et naturellement les familles par le biais de la tarification.
A Paris, la ville finance le service de restauration scolaire par une subvention. Les modalités de calcul de cette subvention sont identiques pour tous les arrondissements. Elles prennent en compte d’une part le nombre de repas servis aux enfants pendant les jours de classe, et d’autre part, 50% du prix de revient moyen des repas qui est adopté en conseil de Paris.
En outre, la Ville attribue des subventions complémentaires aux caisses des écoles afin de favoriser l’introduction de produits labellisés et d’origine biologique, de permettre aux caisses de former leur personnel…
Au total le financement de la restauration scolaire avoisine les 70 millions d’euros pour la Ville et le département de Paris. L’apport de la Ville représente en moyenne 47% du budget des repas des caisses des écoles.
De plus, la Ville prend directement à sa charge la construction, la maintenance et la modernisation des restaurants scolaires et des cantines.

L’autonomie des caisses est donc toute relative…

La Maire du 17ème prétend que ce sont 66% des familles qui paieront plus avec cette nouvelle grille et que la qualité des menus baisserait. Ces deux assertions sont non seulement fausses mais contradictoires. Comment la qualité baisserait telle, si les revenus de la caisse augmentaient du fait du pourcentage de familles qui paieraient plus ?

En fait, ce sont 60% des familles du 17e qui verront le prix du repas baisser pour leurs enfants. Et a priori, les évaluations de la DASCO ont estimé qu’il n’y aurait pas de perte de recettes pour la caisse du 17e. Néanmoins, si cela s’avérait ne pas être le cas, la Ville de Paris s’est engagée à compenser entièrement les pertes de revenus pour les caisses concernées.

Voici une petite comparaison entre l’ancienne grille du 17e en cours jusqu’à la fin de l’année scolaire et la nouvelle grille parisienne, elle est parlante… Et le fait que la caisse des écoles comptait une part entière pour chaque enfant ne change pas grand chose à ce tableau, si ce n’est à la marge.

 

Ce qui est plus inquiétant est que la caisse des écoles du 17ème déduisait les loyers et les emprunts, ce qui était foncièrement injuste pour toutes les familles ne pouvant se permettre de beaux et grands appartements dans les quartiers les plus favorisés de l’arrondissement… et particulièrement favorable pour les autres, les faisant glisser dans une tranche bien inférieure à celle qui aurait du être la leur…

 

Informations pratiques

Toutes les familles des élèves des écoles et des collèges publics parisiens recevront une information entre le 17 et le 25 mai via le carnet de correspondance.

Si vous souhaitez inscrire votre enfant au service de restauration scolaire l’an prochain, vous devez, selon votre situation :

- Si vous n’avez pas encore une notification de tarif délivrée par la caisse des écoles de votre arrondissement ou si sa date de validité est dépassée, vous devez faire calculer votre tranche tarifaire. Normalement, vous devriez pouvoir vous adresser à la caisse des écoles, et ce, avant le 30 juin 2010. Mais vu l’attitude irresponsable de la maire du 17e, la DASCO va inviter les familles à leur adresser les documents permettant le calcul de leur QF par courrier ou à se rendre avant le 16 juillet prochain à l’adresse suivante :

Ville de Paris
Direction des affaires scolaires
3 rue de l’Arsenal
75004 Paris
(de 10h à 12h et de 14h à 17h)
tel : [phone]

Une plaquette mode d’emploi a été spécialement conçue et diffusée aux familles des quatre arrondissements qui passent de 5 à 8 tarifs.

A la rentrée scolaire, pensez à inscrire votre enfant à la cantine auprès de l’école, du collège ou du lycée municipal qu’il fréquente, muni de la notification de tarif qui vous aura été remise par la caisse des écoles.

- Si votre enfant est scolarisé dans l’un des collèges fonctionnant sur la base d’un tarif unique. Vous pourrez désormais bénéficier de la grille des 8 tarifs. Vous devez faire calculer votre tranche tarifaire par les services du département avant le 18 juin 2010 à l’aide d’un formulaire
Une plaquette mode d’emploi a été spécialement conçue et diffusée aux familles de ces collèges.

La notification de tarif sera directement envoyée à votre domicile ainsi qu’à votre collège.

 

La concertation continue sur les projets Biot et Lobligeois

Suite à la réunion publique du conseil de quartier Batignolles Cardinet du 18 mai 2010, la concertation sur les projets d’aménagement de la placette Biot et autour de la place Lobligeois continue jusqu’au 15 juin 2010.

La synthèse de vos remarques sera présentée lors d’une réunion publique de restitution du Conseil de quartier :

le mardi 29 juin 2010 de 19 h à 21 h à l’école élémentaire 15, rue Truffaut.

 

Aménagement de la placette Biot

• Projet placette Biot Dames

• Végétalisation de la placette au sol en respectant d’une part les ouvrages publics (EDF; GDF, PTT) et, d’autre part, sur la partie basse des murs d’immeubles.
• Création d’un stationnement 2 roues longitudinal rue Lécluse côté pair (78 places), rue Lemercier côté pair (82 places) et rue Lechapelais (45 places).
• Suppression du stationnement côté pair de la rue de Lemercier (entre les rues Hélène et Jacquemont) pour mise en conformité aux normes d’accès pompiers (arrêté du 31/1/86) et mise en place d’un double sens cyclable.

Aménagement aux abords de la place Lobligeois et de l’église Sainte Marie des Batignolles

• 1e version – Projet Lobligeois – Sainte Marie des Batignolles
• 2e version – Projet Lobligeois – Sainte Marie des Batignolles

Afin de répondre aux besoins de stationnement motos, les zones existantes étant saturées et le stationnement illicite sur trottoirs étant en augmentation :

• Elargissement du trottoir côté Est de l’église (côté bâti) avec création d’une grande zone de livraison et une zone de stationnement payant pour 6 véhicules 4 roues.
• Suppression du stationnement automobile juste derrière l’église au profit d’une zone de stationnement 2 roues en épi (20 places) et 8 emplacements vélos.
• Création d’une zone de stationnement 2 roues (27 places) côté Ouest de l’église (entre les arbres).
• Création d’un stationnement longitudinal (20 places) entre le 75 et le 85 rue Boursault avec interruption devant le 79 (accès handicapés).
• Création de 7 places sur chaussée au 69 rue Legendre.
• Rénovation des zones motos/vélos : 14 places au 72 rue Legendre et 4 places au 65 rue Legendre.
• Marquage au sol pour 6 places sur trottoir angle Charles Fillion (côté square).
• Aménagement double sens vélo côté Ouest de l’église et sur le trottoir circulaire (côté impair).

Découvrez le n°1 du Journal d’information du parking Cardinet

n°1 du Journal d’information du parking Cardinet

Les doubles sens cyclables vont arriver dans le 17e

Un décret paru le 30 juillet 2008 dans le code de la route introduit la généralisation des doubles sens cyclables dans les zones 30 . Ainsi, d’ici juillet 2010, toutes les rues à sens unique situées dans ces quartiers seront ouvertes en double sens pour les vélos (sauf disposition contraire liée à la sécurité).

Des doubles sens cyclables vont être institués dans une trentaine de voies à sens unique dans des secteurs où la circulation est limitée à 30 km/h des quartiers Davy, Jonquière, Brochant, Mairie et Poncelet. Les vélos pourront rouler à contre sens de la circulation automobile.

La mesure répond à la volonté de mieux partager l’espace public et de favoriser l’utilisation des vélos. Les cyclistes pourront ainsi emprunter des trajets plus courts et plus directs. Les doubles sens cyclables leur permettront également d’éviter les grands axes, redoutables quand on circule à vélo.
Les doubles sens cyclables ont déjà été adoptés dans de nombreuses villes, aussi bien en France qu’en Belgique ou en Suisse. Ils ne posent pas de problème. Pour que les choses se passent bien, chacun doit toutefois acquérir de nouveaux réflexes et apprendre à mieux partager l’espace public :

Cyclistes
Laissez la priorité aux piétons et respectez les priorités à droite.

Automobilistes
Ne stationnez pas sur les aménagements réservés à la circulation des cyclistes.
Une fois votre véhicule stationné, vérifiez qu’aucun cycliste n’arrive avant d’ouvrir votre portière.
Attention lorsque vous sortez de votre garage : pensez à regarder des deux côtés car un cycliste peut arriver !
Veillez à ne pas croiser les cyclistes de trop près, leur équilibre est fragile !

Piétons
Nouveau réflexe à avoir : pensez à regarder des deux côtés en traversant… un vélo ne fait pas de bruit !

Deux roues motorisés
N’empruntez pas les doubles sens qui sont réservés exclusivement aux cyclistes.

lettre Double Sens Cyclable du quartier Poncelet

lettre Double Sens Cyclable du quartier Brochant

lettre Double Sens Cyclable du quartier Davy

lettre Double Sens Cyclable du quartier Jonquiere

lettre Double Sens Cyclable du quartier Mairie 17e

• Tout savoir sur les doubles sens cyclables à Paris

 

La Ville de Paris réaffirme son soutien aux travailleurs sans papiers

Pascale Boistard, adjointe chargée de l’intégration et des étrangers noncommunautaires, s’est rendue ce jour à la rencontre de plusieurs centaines detravailleurs sans papiers, soutenus par les organisations syndicales et les associations signataires de la lettre à François Fillon du 1er octobre 2009, qui occupent depuis jeudi soir dernier les marches de l’Opéra Bastille.

Bertrand Delanoë, maire de Paris, a d’ores et déjà interpellé à de nombreuses reprises le gouvernement et fait part de son indignation face aux situations très préoccupantes de ces salariés, qui participent depuis plusieurs années à l’économie de la Capitale dans des secteurs reconnus comme déficitaires.

Si le travail clandestin doit être combattu car il est une source d’abus insupportables, il faut s’interroger sur les conséquences économiques du durcissement des politiques migratoires qui engendre des difficultés de recrutement et le développement de pratiques condamnables.
Aussi, la Ville de Paris :

• réaffirme son soutien au mouvement des 6000 travailleurs sans papiers en grève en Ile-de-France depuis plus de 6 mois ;

• et demande à ce que leurs représentants soient à nouveau reçus, rapidement, par Eric Woerth, Ministre du Travail, de la solidarité et de la fonction publique, afin d’obtenir des critères de régularisation clairs et identiques pour tous.

Samedi 29 mai au matin : les familles invitées à découvrir les lieux d’enseignement et de pratique de la musique proposés par la Ville de Paris

La Ville de Paris propose aux enfants, jeunes et adolescents de nombreux et divers lieux de découverte de la musique, de pratique d’un instrument ou du chant adaptés à leurs envies. Les 49 centres d’animation et espaces jeunes ainsi que les 17 conservatoires municipaux, répartis sur l’ensemble du territoire parisien, offrent aux enfants, jeunes et adolescents, de nombreuses possibilités de découverte et de pratique de la musique en amateur, dans un cadre d’enseignement adapté aux motivations de chacun.

Samedi 29 mai au matin, dans la plupart des arrondissements, les familles parisiennes sont invitées à venir découvrir l’offre existante et à rencontrer des professionnels qui les aideront à choisir ce qui conviendra le mieux à leur enfant ; les professeurs de musique de la Ville de Paris qui initient les enfants des écoles élémentaires pourront notamment conseiller les familles afin de les aider à trouver la structure et la formule la plus adaptée à leurs enfants qui souhaitent bénéficier d’un apprentissage musical de qualité en dehors du temps scolaire. Des animations musicales ponctueront ces échanges.
Le programme de ces rencontres est disponible sur la plupart des sites Internet des mairies d’arrondissement et accessible depuis www.paris.fr

Lieux et horaires pour chaque arrondissement

1, 2, 3, 4 e -> Centre d’animation des Halles de 10h – 13h 5e -> Mairie 5e de 10h – 13h 6e -> Mairie 6e de 10h – 13h
7e -> Mairie 7e de 10h – 12h30
8e -> Centre d’animation Beaujon de 10h – 12h
9e -> Mairie 9e de 10h – 12h
10e -> Mairie 10e de 10h – 12h30
11e -> Mairie 11e de 10h – 12h30
12e -> Mairie 12e de 10h30 – 12h30
13e -> Centre d’animation Dunois de 10h – 12h
15e -> Mairie 15e de 10h – 12h
17e -> Mairie 17e de 10h – 12h
18e -> Maison des associations 18e de 10h – 12h
19e -> Mairie 19e de 9h30 – 12h30
20e -> Mairie 20e de 10h – 12h

Message aux lecteurs de ce blog

Vous aurez remarqué que pendant quelques mois, j’ai été très silencieuse sur ce blog. Un évènement familial douloureux a en effet sensiblement modifié mes priorités, et vous m’en excuserez, j’en suis certaine.

Je ne souhaite pas m’étendre plus sur ce point, et vous le comprendrez également.